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CAI »), notamment dans son rapport quinquennal 2016 qui a fait l’objet d’une 3 consultation générale et d’auditions publiques en août 2017. Il vise enfin à…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

ionales/publications-adm/autres-publications/RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf…

aucun coût n’est prévu pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des consultations…

manière crédible3. Cette consultation est effectuée de manière distincte de celle des autres partenaires et selon les balises contenues dans le Guide…

ci-annexé les documents devant répondre à votre demande. Nous vous informons également que vous pouvez consulter la plus récente version de l’organigramme du…

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2020-2021 Cette publication a été rédigée par le ministère de la Sécurité publique. Ce document est…

Sécurité publique (2021). Profil de la population carcérale 2019-2020. Gouvernement du Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/securite-…

résultats des consultations suivantes : ⎯ La consultation en ligne menée auprès des membres de l’ADRIQ; ⎯ Des réflexions tirées de la journée sur la…

ionales/publications-adm/autres-publications/RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf…