Résultats de recherche

véhicule d’effectuées par des contrôleurs routiers. Au cours des 5 dernières années, seulement 13 certificats de vérification mécanique ont été produits pour…

au développement de la forêt privée. Cette année, La Financière agricole du Québec a délivré 56 certificats de prêts forestiers, pour un montant de 9,03 M$.…

. Ces dispositions supposent également l’autorisation d’un choix de genre non binaire sur les certificats de naissance et autres documents d’identité. 3.7.4…

graduate must pass a test by the public examination board to receive an officially recognized certificate. In November 2006, the Belgian government announced…

dollars) Acceptations bancaires 0,52 516 5 023 Billets 0,58 1 027 1 444 Bons du Trésor 0,43 358 8 Certificats de dépôt 0,58 521 1 036 Dépôts à terme 0,89 341…

Placements de portefeuille 2 4043 Note T 5. Débiteurs L Taxes municipales 3 4 110(01) L Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 4 4…

véhicule d’effectuées par des contrôleurs routiers. Au cours des 5 dernières années, seulement 13 certificats de vérification mécanique ont été produits pour…

journée d’un mois) pourra être changée selon le déroulement des travaux et les acceptations des certificats de matérialisation des économies. Cette date est…

qualify an investment project for the tax holiday have until December 31, 2020 to submit an initial certificate application to the Minister of Finance.…

réglementaire avec les autres provinces ou territoires canadiens; • délivrance d’attestations et de certificats relatifs aux crédits d’impôt et aux congés…