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ly/2PXUYs4] (consulté le 9 avril 2021). 4 OQLF, Langues utilisées dans diverses situations de travail au Québec en 2018, OQLF, mars 2021, p. 9, 14 [en…

l’objet de consultations auprès de personnes expertes dans le domaine de la déficience intellectuelle et d’un comité formé d’enseignantes et de conseillères…

des règles en matière de courtage immobilier. L’ACAIQ a consulté ses membres sur les modifications à apporter à la Loi. Elle a aussi consulté des organismes…

Réseau des CAVAC déposé le 15 octobre 2020 au comité consultatif sur la réalité policière page [2] Ce mémoire, déposé le 15 octobre 2020 au Comité …

uments/publications/donnees-statistiques-2021.pdf https://saaq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/publications/donnees-statistiques-2021.pdf…

inséré une mesure pour tenir compte de la suggestion de l’OPHQ de consulter les personnes handicapées, et une autre en lien avec la consultation des…

résidentielle | Hydro-Québec (hydroquebec.com)) 11 7- Consultation entre les ministères et avec d’autr es parties prenantes Dès 2017, TEQ a mené une …

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

avant le lancement • Publication sur les médias sociaux : annonce du changement à venir • Avis de lancement (sur la page du MO ou de la PES) : avant le…

établissements d’enseignement privés. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes En juillet dernier, le Ministère a procédé à…