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objectif lié à la sécurité routière. De même, les vérifications effectuées par le policier doivent être fondées sur un tel objectif. Le policier ne peut donc…

forfaitisa- tion dans le secteur. En général, les produits routes et circuits et l’agrotourisme sont liés au niveau de l’attractivité. Ainsi, les touristes…

Critère environnemental : Critère favorisant le maintien de l’intégrité de l’environnement, généralement lié à au moins un des principes de développement…

du secteur et du Québec. Pour plus de détails sur les indicateurs de performance et les résultats liés aux cibles de la Politique, le document Coup d’œil sur…

d’application et de promotion du programme municipal), des projets de démonstration, des projets spéciaux liés à la nature ou à la problématique spécifique…

avantages du personnel d’encadrement lié à l’actionnariat o des éléments relatifs aux coûts d’occupation des locaux • Maximum de 5 000 $ par place annualisée…

ratio de la dépense attribuable par place subventionnée annualisée de la garderie à titre de frais liés aux locaux déclarés dans le RFA 2023-2024 sur 2…

d’admission et qui ont des profils favorisant leur intégration socioprofessionnelle. Les critères liés au capital humain, aux besoins du marché du travail du…

la réception et l’approbation: · d’une copie de l’ensemble des pièces justificatives des dépenses liées à la réalisation de l’étude; · dans le cas de coûts…

la réception et l’approbation: · d’une copie de l’ensemble des pièces justificatives des dépenses liées à la réalisation de l’étude; · dans le cas de coûts…