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du Québec Autres interventions particulières en culture et en communication Autres interventions 1 200 000,00 $ 5 novembre 2024 Montréal Conseil des arts et…

Ministère. À la réception de la confirmation d’un calcul de subvention finale subséquent ou de la lettre indiquant les résultats d’un examen de documents,…

du vent ou de la neige, mais d’autres événements naturels peuvent en être la cause comme la glace, la foudre, les incendies, les épidémies, les crues ou la…

CITOYENNETÉ . . . . . . . . . . . . . . . . 169 8 DOMAINE DES ARTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 189 8.…

totalisent 8 072 ha, soit presque la totalité du territoire couvert par l’EDG. Légère Modérée Forte Sévère Total (1-8) (9-15) (16-20) (21 ou plus) (ha) (ha)…

ici : la loi modifiant l’aménagement et l’urbanisme sanctionnée en juin 2023 article 2.2.1, alinéa 8 : La planification territoriale des municipalités…

etc.) qui permet de commander l’ouvrage dans le pays d’origine. □ Circulaire □ Catalogue □ Autre, préciser : 8. DÉCLARATION ET ENGAGEMENTS FINAUX DU…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

153 653 $ 723131 723031 001 8 8 0 0 0 14 15 120 876 $ 2 758 $ 30 019 $ 153 653 $ 723132 723032 001 8 8 0 0 0 14 15 120 876 $ 2 758 $ 30 019 $ 153 653 $…

An 6 An 7 1 et 7 0,6 2,0 1,7 1,7 1,7 1,8 1,8 2 0,1 – – – – – – 3 nd nd nd nd nd nd nd 4 1,9 1,9 1,9 1,9 2,0 2,0 2,0 5 0,1 – – – – – – 6 0,3 0,3 0,3 0,3 0.3…