Résultats de recherche

naturel au Québec, situer un tel gisement ou en déterminer l’étendue ou la qualité. Lorsqu’elles remplissent ces critères, les activités suivantes sont…

fonction de l’âge La moitié des Québécois se souviennent d’avoir été exposés à la campagne avant d’avoir rempli le sondage. Ce résultat est bien en deçà des…

95 % et tiennent compte de l’effet de plan. L’effet de plan apparaît lorsque les questionnaires remplis ne sont pas répartis proportionnellement à la…

financière, l’organisme admissible doit : 14.1. Transmettre le formulaire de demande : a) dûment rempli, en format électronique disponible sur le site Web du…

Parmi les 948 personnes ayant répondu à cette question, 96,7 % ont rempli le questionnaire à titre de citoyens. Une minorité l’a rempli au nom d’une…

Les élèves sont invités à remplir une carte de jeu comportant neuf cases dans lesquelles des indications orthographiques sont inscrites. Les mots qu’ils…

pendant la prestation des services de garde éducatifs. Le prestataire dont l’offre de services ne remplit pas chacune des conditions énumérées ci-dessus,…

règlement québécois de mise en œuvre indiquent un délai de 60 jours pour décider « si le demandeur a rempli les conditions ». Quelques cas parlent de 90…

Grands Jeux ou en développement/consolidation : a) le formulaire de demande d’aide financière dûment rempli et incluant un consentement à ce que tous les…

La demande d’aide financière doit être présentée au moyen du formulaire prévu à cet effet, dûment rempli et signé et acheminé au Ministère au plus tard à la…