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Divulgation des dépenses

pdf 165 Ko Fichier_transparence_PNE_-_1e_Trimestre_-_Frais_de_deplacment_hors_Quebec.pdf

2025-2026 Trimestre : 1 - avril, mai, juin 2025 Montant Description Nom et fonction Total des frais de transport, d'hébergement, de repas et des autres frais…

Mise à jour : 11 juillet 2025

Fichier transparence PNE - 2e Trimestre (version 1).xlsb

pdf 107 Ko Fichier_transparence_PNE_-_2e_Trimestre_Formation_colloques_et_congres.pdf

Formations, colloques et congrès Description de l'activité Barreau du Québec | Pour des documents juridiques clairs et efficaces Barreau du Québec |…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Fichier transparence PNE - 2e Trimestre.xlsx

pdf 91 Ko Fichier_transparence_PNE_-_2e_Trimestre_Frais_deplacement_TES_hors_Qc.pdf

Aucun déplacement hors Québec DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement hors Québec (Canada) JEAN-FRANÇOIS BERNIER Protecteur national de l'élève…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Baux de location

pdf 78 Ko LI_baux_location_2025-2026_RMAAQ.pdf

FINANCIÈRE 2025-2026 Usage de l'espace occupé Adresse Nom du locateur Superficie louée Montant du loyer annuel Informations additionnelles Bureau/laboratoire…

Mise à jour : 15 avril 2025

Code d’éthique et de déontologie du directeur et des directeurs adjoints

pdf 83 Ko Code_ethique_et_deontologie_directeur_DPCP_01.pdf

1). Le directeur est d’office sous-procureur général pour les poursuites criminelles et pénales au Québec. Il exerce ses fonctions avec l’indépendance que sa…

Mise à jour : 23 avril 2026

Lecture de compteurs d’eau

xlsx 1,28 Mo lecture_compteurs_eau.xlsx

(m³/log/d) Relève 2026 Nombre de jour en 2025 associé à cette relève Nombre de jour en 2026 associé à cette relève Consommation par logement par jour…

Mise à jour : 22 octobre 2020

Décision de la demande 2025-2026.051

pdf 162 Ko 2025-2026-051-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 16 juin 2025

Engagements financiers MEQ janvier 2024

pdf 137 Ko MEQ-Engagement-financiers-janvier-2024.pdf

l'Enseignement supérieur * CPU SERVICE D'ORDINATEUR INC. Québec 5 574 217,50 $ 5 574 217,50 $ Capitale-Nationale, Montréal TECHNOCONSEIL (TC) INC. …

Mise à jour : 24 mai 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1,92 Mo Engagements_2023-12-MCC.pdf

terme SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC) CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ) BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)…

Mise à jour : 12 janvier 2024

Décision de la demande 2025-2026.277

pdf 151 Ko 2025-2026-277-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 5 décembre 2025

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