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Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Ko 23-472_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 15 mars 2024

Renseignements concernant les rencontres tenues lors de la mission Paris-Davos de janvier 2019 et la liste des rencontres sollicitées par le ministre de l’Économie ou les membres de son cabinet pour la période du 1er au 31 janvier 2019

pdf 84 Ko RA-mission-paris-davos-2019.pdf

les documents du cabinet du ministre de l’Économie et de l’Innovation ou qui sont produits pour celui-ci ne peuvent être accessibles et nous invoquons à…

Mise à jour : 26 avril 2021

Appel de candidatures pour les projets jeunesse en changements climatiques - Règles budgétaires 15115 et 30220

pdf 143 Ko MEQ-Appel-candidatures_PJCC-2024.pdf

durable ». Questions 1 Quel est le niveau scolaire des élèves portant le projet ou participant à celui-ci? 2 Où le projet sera-t-il réalisé ? (dans…

Mise à jour : 3 septembre 2024

Définition du périmètre comptable dans les états financiers dans le cadre des dispositions en matière de vérification financière du PL 155

pdf 325 Ko definition_perimetre_comptable_pl_155.pdf

législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec (2018, chapitre 8), sanctionné le 19 avril 2018, a apporté des changements…

Mise à jour : 29 novembre 2018

2025-039 – Échelles salariales, effectifs et classifications au sein du Ministère

pdf 387 Ko DAI_2025-039_echelles_salariales_effectifs_classifications.pdf

analyse, nous vous informons que votre demande est acceptée. Vous trouverez ci-joint le document que nous détenons en lien avec celle-ci. Conformément à…

Mise à jour : 21 juillet 2025

Infos concernant DÉLICES KOUKLA INC./KOUKLA DELIGHTS INC.

pdf 218 Ko DO_demande_acces_2025-11-28-011_MAPAQ.pdf

vous trouverez ci-jointes les informations accessibles en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Ko 24-378_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 17 octobre 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Ko 24-154_Diffusion.pdf

Centre-ville Montréal (Québec) H3C 3P8 Tél. : 514 987-7905 Téléc. : 514 987-0258 accesinformation@uqam.ca … 2 mailto:accesinformation@uqam.ca 2 Vous…

Mise à jour : 23 juillet 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Ko 23-724_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1 ci-après « la Loi »). Toutefois, des documents présentant des communications entre le Ministère et les organismes scolaires en lien…

Mise à jour : 10 mai 2024

25-204_Diffusion.pdf

pdf 1,14 Mo 25-204_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

Mise à jour : 30 juillet 2025

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Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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