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Guide pour la demande d'un permis SEG

pdf 503 Ko guide-demande-permis-SEG.pdf

et PNF Octobre 2023 Mineure Correction de l’adresse postale de la région de Estrie/Montréal/Montérégie/Laval Retrait des régions à la fin des adresses courri…

Mise à jour : 2 mai 2024

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15,47 Mo 25-20_Diffusion.pdf

PBPQ - fin hiver 25_biffé AC-Courriel_MaudeLaflamme_20241017_Projet de note - Programme de Bourses Perspective Québec AC,R53ss-062_Courriel_biffé AC-030_Cour…

Mise à jour : 24 juillet 2025

V-3175 : Demande d’aide financière - Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

pdf 2,18 Mo V-3175.pdf

d’entreprise du Québec (NEQ) Adresse Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF) Ville ou municipalité Code postal…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 292 Ko Rapport_5137-25-004.pdf

Commissaire Examen de la plainte et rédaction Ghauthy Jean-Baptiste, analyste Pour tout renseignement, s’adresser au bureau du commissaire : 500, boulevard…

Mise à jour : 13 février 2026

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3,28 Mo 2025-13906_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 6 février 2026 N/Réf. : 2025-13906…

Mise à jour : 20 février 2026

Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892

pdf 1,42 Mo DAI_no_BSM-2025-004892.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 6 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents…

Mise à jour : 7 mars 2025

RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

pdf 3,33 Mo RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

pour entrer du texte. Courriel : Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. Tél. : Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. Lieu d'implantation de…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Rapport de vérification particulière

pdf 477 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P4.pdf

site de l’Office des professions du Québec à l’adresse suivante : https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/publications. Pour tout renseignement, s’adresser au…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 693 Ko Rapport_5137-24-002.pdf

site de l’Office des professions du Québec à l’adresse suivante : https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/publications. Pour tout renseignement, s’adresser au…

Mise à jour : 11 avril 2025

Dépenses liées à la participation de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, madame Christine Fréchette, au Forum économique mondial de Davos, en janvier 2025

pdf 396 Ko DA-Depenses-ministre-MEIE-forum-economique-MRIF-20250128-004.pdf

adjoint 1 Québec, le 3 mars 2025 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20250128-004 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents, reçue…

Mise à jour : 4 mars 2025

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Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

V-3175 : Demande d’aide financière - Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

Rapport d'examen de plainte

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892

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Rapport de vérification particulière

Rapport d'examen de plainte

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