Résultats de recherche

Encaisse 1 4041 Placements de portefeuille 2 4043 Note 5. Débiteurs Taxes municipales 3 4110 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 4…

, et pourrait mener à une remise en question de l’analyse de risque de certains détenteurs de certificats FSC de bois contrôlé (le risque pourrait passer de…

année 2. Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025 - SDREAA • Variables demandées : Nombre de certificats émis Nombre de certific…

travail : Art.35 Dotation et rappel dans un arrondissement; Art.51 et 68 Responsable des permis et certificats; Art.121 Rapport spécial sur les effectifs;…

ouvrage. Ce registre contient notamment les éléments suivants (voir article 14 du ROMAEU) : 1. Les certificats d’analyses délivrés par les laboratoires…

nt annuel et de demandes de modi- fications au besoin a permis le maintien de la validité des certificats d’éthique. Les documents initiaux attestant…

au développement de la forêt privée. Cette année, La Financière agricole du Québec a délivré 64 certificats de prêts forestiers pour un montant de 9,12 M$.…

use or operation of a certain facility, by granting professionals the recognition for issuing certificates of conformity and by seeing to the application of…

• revenue related to motor vehicles mainly comprise duties from the issuance of registration certificates and drivers’ licences. It is recorded when the…

communautés autochtones travaillant auprès des personnes judiciarisées. Après avoir obtenu les certificats d’éthique des trois universités d’affiliation des…