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Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee5: 2025-2026 enteteAnnee5: 2025-2026 enteteAnnee5: 2025-2026 montantAnnee1:…

Mise à jour : 18 novembre 2025

rpt_

pdf 22 Mo Caracteristiques-deplacements-interrives-et-regionaux-2019-03-19.pdf

déplacements non significatifs ( Québec) Passagers en auto (Québec --> Lévis) Piétons (Lévis --> Québec) Piétons (Québec --> Lévis) Cyclistes (Lévis --> …

Mise à jour : 3 octobre 2024

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Janvier à mars 2025

pdf 306 Ko GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

2025-02-04 au 2026-05-27 555, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 9E5 3 179,00 $ Formation de la firme Global Lingua portant sur la conversation…

Mise à jour : 15 août 2025

Annexe 2 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ

pdf 100 Ko informations-financieres-annexe-2-shq.pdf

actions du Plan pour une économie verte 2030 sous la responsabilité de la Société d'habitation du Québec A - Niveau de dépense annuelle prévu au Fonds…

Mise à jour : 5 avril 2024

Contrats de formation - Octobre, novembre, décembre 2025

pdf 145 Ko LI_contrats_formation_OND2025_MAPAQ.pdf

Mario Leclerc 777 7e rang, Saint-Félix-de-Kingsey Québec (Québec) J0B 2T0 Et Ferme DM Simard 710, rang Sainte-Agathe Sainte-Sophie-de-Lévrard Québec (Québec)…

Mise à jour : 11 février 2026

2526_T2_art21_reception-accueil.pdf

pdf 241 Ko 2526_T2_art21_reception-accueil.pdf

pour un Québec sans racisme 4 juin 2025 100 33,56 Rencontre avec le Chef de l'Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador (APNQL) 4 juin 2025 5 1…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

pdf 2,15 Mo Xn_Quebec.pdf

présenté par Xn Québec, l’Association des producteurs d’expériences numériques Dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 Octobre 2025 Sommaire…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Taxation distincte selon les secteurs

pdf 255 Ko FIC_taxation_secteur.pdf

en œuvre, le cas échéant. Il ne peut en aucun cas tenir lieu d’avis juridique. https://cdn-contenu.quebec…

Mise à jour : 13 mars 2026

V admin Reg entreposage pneus 20260301

pdf 216 Ko rpneu-2025-06-25-entreposage-pneus-hors-usage-va.pdf

l’entreposage des pneus hors d’usage, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Décision de la demande 2025-2026.285

pdf 172 Ko 2025-2026-285-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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Contrats de formation - Octobre, novembre, décembre 2025

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Taxation distincte selon les secteurs

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Décision de la demande 2025-2026.285

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