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Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 752 Ko 2023-11422.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 11 juillet 2023 N/Réf. : 2023-11422 OBJET: Votre…

Mise à jour : 19 septembre 2023

Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

pdf 1,65 Mo 25-562_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 21 novembre 2025

La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de l'Éducation 2022 à aujourd'hui

pdf 553 Ko 25-614_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Rapport de suivi des commentaires PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec

pdf 821 Ko RA_PAFIO_Nord-du-Qc_sept2022.pdf

Télécopieur : 819 755-3541 Courriel : nord-du-quebec@mffp.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication, conçue pour une impression recto verso, est accessible en…

Mise à jour : 22 août 2024

Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

pdf 540 Ko 25-335_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Ko 24-26_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 15 mai 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1,35 Mo 24-214_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d’aménagement forestier intégré tactique applicable en 2023-2024 pour les unités d’aménagement 111-61, 112-62 et 112-63 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 568 Ko RA_PAFIT_Gaspesie_UA11-61_112-62-63_2023-2028.pdf

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 195, boulevard Perron Est Caplan (Québec) G0C 1H0 Téléphone : 418 388-2125 Courriel :…

Mise à jour : 3 février 2025

Décision

pdf 2,58 Mo Demande-acces-MRIF-20231106-001.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 24 novembre 2023 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20231106-001 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 1 décembre 2023

202512-54_DE.pdf

pdf 2,48 Mo 202512-54_DE.pdf

TRANSFERT : La présente autorisation n’est pas transférable. 11. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et autre avis…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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Décision

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