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0 D - Élémentaire et manœuvre 30 66 133 162 120 1,0 511 0,6 Nouveaux travailleurs 4 752 5 157 5 012 5 387 3 806 30,3 24 114 29,6 Travailleurs non classés…

tarifaires des ministères et des organismes pour lesquels les coûts étaient connus s’élevait à 87 %, comparativement à 82 % en 2012-2013 (p. 9). Ministères –…

l’écoulement de l’eau. 14. Voir le chapitre 4 du Tome III – Ouvrages d’art de la collection Normes – Ouvrages routiers du Ministère. 15. Ministère des…

d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

délai réglementaire de 30 jours prévu pour intenter cette demande a été écoulé. Cette décision de l’Ordre est conforme au Règlement, qui précise que le…

destiné aux municipalités du Québec. Il a été développé par Réseau Environnement pour le compte du ministère des Affaires municipales, des Régions et de…

Ibid., art. 16.10, par. 1˚. 37 Disposition concernant les personnes qui se sont éloignées de la pratique ou dont la formation est désuète. 38 Code, op. cit.,…

Council 630-2020 dated 17 June 2020, until 30 June 2020 by Order in Council 667-2020 dated 23 June 2020, until 8 July 2020 by Order in Council 690-2020 dated…

d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…