Résultats de recherche

0 0 36 37 Apports reportés liés à l'acquisition d'immobilisations 162 537 78 397 37 Autres éléments liés aux activités de financement 38 38 39 39…

publics en infrastructures Contexte lié à l’objectif Résultats 2017-2018 Objectif 1.5 Assurer le respect des objectifs du cadre budgétaire au Secrétariat…

0 0 36 37 Apports reportés liés à l'acquisition d'immobilisations 934 661 972 641 37 Autres éléments liés aux activités de financement 38 38 39 39…

parties à des contrats publics de travaux de construction ainsi qu’aux sous-contrats publics qui y sont liés (chapitre C-65.1, r. 8.01) (ci-après projet…

personnel de l’alimentation et de l’entretien $ $ – Frais liés à l’alimentation $ $ – Frais liés à l’entretien $ $ – Autres frais $ $ Frais liés aux locaux –…

colonnes suivantes : « Type d’assujettissement » : cette colonne présente le type d’assujettissement lié à la norme de rejet et à l’exigence de suivi. De…

Coûts et dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont les coûts ou les dépenses directement liés à la réalisation du projet, par exemple : • Frais de…

profil sociomotivationnel de l’effectif étudiant admis à l’automne 2003, les facteurs de persévérance liés au profil sociomotivationnel et la variabilité du…

d’accréditation Amélioration des installations et des procédés de transformation de l’entreprise liés à la salubrité et à la sécurité des aliments Volet 3 –…

l’octroi d’une subvenon fixe aux établissements de pete taille (moins de 15 000 EETP bruts) ne soit pas lié à des critères géographiques. À l’automne 2021,…