Résultats de la recherche
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Lexique (CAFF)
pdf 1,14 Mo Lexique-CAFF.pdf
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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020
pdf 1,80 Mo PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf
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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1,46 Mo Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités
pdf 1,43 Mo guide_interpretation_particuliers.pdf
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Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert
pdf 4,46 Mo 0412_Deloitte.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3,62 Mo engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024
pdf 2,71 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf
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Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière
pdf 865 Ko 0312_commissionDroitsPersonne.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter
pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf