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documents recensés ne peuvent vous être acheminés puisqu’ils sont formés substantiellement d’analyses, d’avis et de recommandations effectués dans le cadre…

s’il y a lieu, des honoraires de gestion de la mutuelle de prévention. Pour les cégeps qui ne participent pas à une mutuelle de prévention, une allocation…

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collaboration avec la Direction des communications du ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service d’assistance…

peut correspondre à un seul ou à l’ensemble des deux volets suivants : Volet A Un montant pour les honoraires professionnels d’un consultant en redressement…

faire, le ministre doit envoyer un avis écrit de résiliation au prestataire de services. La résiliation prend effet de plein droit à la date de la réception…

des Parcs M Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 2025-11-07 37 314,00 $Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements…

réservoirs lorsqu’il n’y a pas de réseau d’aqueduc ou que le débit du réseau serait insuffisant; • les honoraires professionnels pour la préparation des…

règles comptables généralement reconnues. Ces dépenses comprennent : ■ les honoraires de consultation externe; ■ les honoraires des spécialistes internes,…