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ajustements proposés aux sous-catégories des produits électroniques. Tableau 4. Sous-catégories en vigueur et proposées pour la catégorie des produits…

dans la catégorie « autre ». Ces réponses ont été regroupées en grandes catégories. Les pourcentages correspondent à la proportion d’individus ayant…

exhaustives. Page 1 sur 75 Catégorie d'infraction Sous-catégorie d'infraction 2018 2019 2020 2021 2022 2023 Total de causes Total de la catégorie…

satelliteRow4: Véhicules incendie entreposésRow4: MunicipalitéRow5: AdresseRow5: Fonction caserne principale secondaire satelliteRow5: Véhicules incendie…

hausse de toutes les catégories d’infractions (tableau 1). Tableau 1 | Évolution du nombre et du taux des principales catégories d’infractions, Québec, 2013,…

émissions, catégorie qui comprend notamment les véhicules hybrides rechargeables (VHR) et les véhicules équipés d’un prolongateur d’autonomie VUS : véhicule…

l'équipement roulant (CGER) 952001686-5371 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

l'équipement roulant (CGER) 952001686-5822 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

res et exploitants de véhicules lourds(loi 430) et loi sur la sécurité routière N Vérification de la validité des permis de conduire des employés qui ont à…

l'équipement roulant (CGER) 952001686-5371 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…