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travail dévoué a permis d’offrir, partout au Québec, des services de qualité à la population. Veuillez agréer, Madame la Présidente, l’assurance de notre…

l’annexe « K » de la convention collective FPPC – CSQ et à l’annexe « L » de la convention collective SPGQ. Cette somme s’ajoute au montant per capital prévu…

Société de Gestion Collective de l'Union des Artistes inc. (ARTISTI) MEES............................................................. 136 097 295 964…

rentier. Régime de pension agréé collectif (2012) Depuis 2012, des avantages fiscaux sont accordés à l’égard des cotisations versées dans un régime de…

législatives et gouvernementales en vigueur. J’espère le tout à votre convenance et vous prie d’agréer, Madame la Présidente, mes salutations distinguées.…

N Régime de pension agréé collectif (2014) Depuis le 1er juillet 2014, des avantages fiscaux sont accordés à l’égard des cotisations versées dans un régime…

guide de bonnes pratiques fait partie intégrante de la collection sur la planification territoriale et le développement durable. Cette collection vise à…

renseignements personnels • Aucune collecte ou utilisation de renseignements sur une personne sans que celle-ci y consente ou sans que la Loi l’autorise. •…

autre montant forfaitaire. Les données pour l’année scolaire 2024-2025 seront disponibles à l’été 2026. … 3…

(CELIAPP). Régime de pension agréé collectif (2012 et 2020) Des avantages fiscaux sont accordés à l’égard des cotisations versées dans un régime de pension a…