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et des parcs, 2023a. 28. Ministère de l’Environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, 2023b. 29.…

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sinistré ayant fait une demande d’assistance à la suite d’une inondation le 15 avril 2023 vend sa résidence le 1er septembre 2023. Malgré la vente, son droit…

économique Canada, 2023h. 27. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023e. 28. Bureau de normalisation du Québec, 2023. 29. Ordre des…

scolaire 2022-2023 Tableau 1 Répartition des sommes additionnelles pour le réseau des collèges privés annoncées lors du discours sur le budget 2022-2023 (en…

égard (Groupe…, 2023). . Plus loin, le juge écrit ceci : « Une telle démarche législative incombe plutôt au législateur, entre autres, par souci de cohérence…

le 16 juin 2023 Office des professions du Québec 16 Office des professions du Québec État des résultats et de l’excédent cumulé de l’exercice clos le 31…

accomplir leur rôle de parent. Qc – Participation des parents au marché du travail : évolution de 2008 à 2023 Au regard des données fournies dans ce bulletin…

DÉMARCHE DU PAN POST.2023 M. Beauchesne et M. Vachon présentent aux membres la démarche proposée pour l'élaboration d'un plan pour succéder au Plan d'action…

légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-93650-3 (imprimé) ISBN 978-2-550-93651-0 (PDF) Tous droits réservés pour tous les…