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couples dont le plus jeune enfant a moins de 6 ans et qui ont deux revenus d’emplois, parmi ceux où la femme est âgée de 25 à 54 ans, s’élève à 68 %. Cette…

du projet de procréation. Sans cette balise, un couple femme-femme aurait accès à deux cycles, étant toutes les deux admissibles par leurs sexes biologiques…

AQ10036636 Cégep de Lévis-Lauzon 205, rue Monseigneur-Bourget, Lévis G6V6Z9 8521 Syndicat des professeures et professeurs du Collège d'enseignement général…

tout un chacun qu’il faut être blanc comme neige pour s’opposer, s’assurant ainsi que personne ne s’élèvera contre eux. Pour en être bien certain…

office de frontière entre deux secteurs de chasse font partie intégrante de ces derniers. La chasse est donc permise sur l'emprise de la route (route, fossé,…

naissance est difficile à déterminer : les documents recueillis jusqu’à présent indiquent deux lieux de résidence ou deux lieux de naissance différents. Par…

municipalité doit présenter deux états comparatifs qui font une synthèse de la situation financière (LCV, art. 105.4; CMQ, art. 176.4). Lors d’une année…

que tous les frais de fonctionnement. Pour la tenue de la première élection le budget autorisé s’élevait à 814 404,50 $ incluant 180 000 $ pour le…

tracer les matériaux entre deux maillons clés de la portion amont de la chaîne de valeur du graphite dans les batteries. Pour ce faire, le projet pilote a…

l’intention des élèves immigrants et immigrantes nouvellement arrivés qui peuvent avoir au départ des difficultés. Ces élèves auront ainsi les mêmes chances…