Résultats de recherche

34 LIP, art. 75.1; LEP, art. 63.1. 35 Pour savoir comment déposer une plainte, voir www.cdpdj.qc.ca/fr/plainte/Pages/default.aspx. 36 LIP, art. 75.1, par. 7;…

14 15 Rencontre – Culture Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches et MCC 18 novembre 2021 – 8h30 à 9h30 CRC Josée Tremblay Karine Légaré Directrice…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

gouvernance des organismes publics » de l’Alberta, rattaché au ministère du Conseil exécutif100. Ce dernier, établi pour soutenir les ministères et les…

2021-2026, il est prévu à la Mesure 2.3, une reddition de compte de la part des universités (30 juin 2021 et du 30 juin 2022) concernant : 1. Le nombre de…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

35,914 932001 Collège d'Alma 2015 308 72,98 2,30 708 58,865 927000 Cégep de Matane 2015 170 72,36 2,92 497 41,325 913000 Cégep d'Ahuntsic 2015 1 698…

31 2015 2016 RAPPORT ANNUEL DE GESTION MINISTÈRE DES FINANCES PRÉSENTATION DU MINISTÈRE Présentation du Ministère 3 PRÉSENTATION DU MINISTÈRE La vision Le …

») ET : Le MINISTÈRE DE LA JUSTICE, ici représenté par _____________________________________ dûment autorisé aux fins des présentes; (ci-après appelé le « …

informant de la demande et de l’usage projeté (LEHT art. 6.1) Transmettre la réponse à l’avis d’exploitation au mandataire du ministère du Tourisme (LEHT art…