Résultats de recherche

communication et Arts visuels 50013 46,84 Arts, lettres et communication 500A1 48,67 Musique et Arts visuels 50113 24,99 Musique 501A0 19,74 Arts visuels…

taux variés (art. 244.29 à 244.64.8.10 LFM) Catégories Taux Balises Résiduelle (art. 244.37) Sous-catégories d’immeubles résidentiels (art. 244.64.8.1 à…

d’Investissement Québec, du ministère du Conseil exécutif, du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

du musée dans le cadre du projet; 4. Les courriels entre le ministère de la Culture et des Communications et le musée national des beaux-arts du Québec…

personne (art. 1), à la liberté de conscience et la liberté de religion (art. 3), au droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation…

alinéa, de « inférieure à 30 jours » par « de 30 jours ou moins »; 2° par le remplacement, dans les deuxième et troisième alinéas, de « de 30 jours ou plus »…

communication et Arts visuels 50013 46,84 Arts, lettres et communication 500A1 48,67 Musique et Arts visuels 50113 24,99 Musique 501A0 19,74 Arts visuels…

moins de 50 000 habitants5. 1 Loi sur la police, RLRQ, c. P-13.1, art. 70 et 71. 2 I.d., art. 70. 3 I.d., Annexe G. 4 I.d., art. 71. 5 I.d., art. 72. Sous…

législatifs et réglementaires en langue anglaise. MINISTÈRE Chaque substantif dans le nom d’un ministère débute par une majuscule. En français, le mot « …