Résultats de recherche

parcours d’études . En tout, sur les 17 établissements concernés par la collecte de données, 14 ont rempli la grille d’autoévaluation qui leur a été…

municipalité locale centrale afin d’obtenir les services ou les ressources qui lui sont nécessaires pour remplir ses obligations réglementaires ou, plus…

touristiques ont rempli le questionnaire en ligne, dont la majorité des organisations sont soit des entreprises privées (35 %) ou des OBNL (35 %), alors que…

contractuelle Nombre de pages jointes 6 Nombre total d’engagements déclarés 10 * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence d’engagement…

Q-2, r. 45.1) afin de donner la flexibilité nécessaire au BAPE et à ses commissions d’enquête pour remplir les mandats de consultations publiques ou de…

nts personnels pouvant faire l’objet de telles communications ainsi que des conditions que doit remplir une entente visée à l’article 12.4 de la Loi sur les…

règlement. Avant de soumettre le règlement au vote du conseil, les formalités suivantes doivent être remplies : • des copies du projet de règlement tel qu'il…

de la remise du bien à Revenu Québec. Étant donné que le critère d’impossibilité est difficile à remplir pour la personne qui fait la déclaration, il est…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…