Résultats de recherche

Certains usagers souhaitent plus de détails et d’autres, une synthèse plus générale des grandes orientations. La nouvelle mouture des PAFIT vise, entre autre…

développement culturel numérique (RADN) pour 2024-2025. CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ) CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)…

(Gestion des pièces à conviction et autres objets) 102 règlements pour leur récupération ou leur disposition 103 NIVEAU 1 SERVICES DE SOUTIEN 8- LIAISON…

.............................. 8 7. Conditions spéciales de réalisation…

ministère de la Justice ont été consultés. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Considérant que les articles 63.8 et 63.11 de la Loi sur l’accès et les…

inclure les renseignements relatifs aux étapes 5 et 6 de ce présent guide, mais les références aux autres étapes faites ici demeurent valides et des mises à…

ntal et culturel. Prog. : 03-04 33 Décret 1291-2024 AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - ÉNERGIE LGP INC. 2 200 000 $ Voir Annexe, page 8 Prog. :…

ses efforts. > Reconnaitre ses limites, ses erreurs et ses vulnérabilités à l’autre, demander du soutien ou de l’aide à l’autre. 2. Miser sur la relation…

crédits. 2. Cadre législatif L’examen des plaintes déposées au bureau du commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et…

désignés, les services d’urgence et autres ressources médicales ; • Le référencement vers l’aide juridique ou la banque d’avocat.e.s spécialisé.e.s dans les…