Résultats de recherche

Président, Conformément à la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche de la Science et de la Technologie (RLRQ, chapitre M-15.1.0.1,…

d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

la dépense probable 2021‑2022, les transferts de 97,0 M$ au ministère de l’Éducation, au ministère de l’Enseignement supérieur et au ministère de la Santé et…

celui de référence pour les contrats avec le gouvernement. On peut se parler vers 14:30. Je suis disponible de 14:30 à 15:30. Diane Le 20 déc. 2023 à 11:58,…

brevets (ou « 注册专利 ») 30 3.4.1 Les rapports d’évaluation des brevets 30 3.5 Les marques commerciales (ou « 注册商标 ») 30 3.6 L’influence du « guanxi » dans la…

d’implanter près de 40 000 résidences. 7 Les résidences bénéficiant d’un droit acquis (art. 101 à 105) ou d’un privilège (art. 31 et 31.1) ➢ Depuis 2017, 91…

Dépenses du ministère : 10. frais de formation et participation à des colloques ou congrès 1 er trimestre (du 1er avril au 30 juin 2022) Diffusion des…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

PRÉSENTATION DU MINISTÈRE 2014-2015 RAPPORT ANNUEL DE GESTION – MINISTÈRE DES FINANCES Présentation du Ministère 3 PRÉSENTATION DU MINISTÈRE : MISSION,…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…