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(DMSE) GUIDE DES MESURES ET DES SERVICES D’EMPLOI ➢ les frais de formation ponctuelle ou d’appoint destinés aux membres impliqués dans une activité de…

à la conformité aux règles. En effet, les déchets solides, peu importe leur taille, ramassés à destination de réemploi ou de réutilisation sont déjà visés…

à la conformité aux règles. En effet, les déchets solides, peu importe leur taille, ramassés à destination de réemploi ou de réutilisation sont déjà visés…

Le chemin municipal qui fait le tour du lac est bordé par des lots résidentiels. Quelques usages destinés au voisinage et un commerce lié à la location…

lignes directrices précisent des principes et des règles en matière d’aménagement du territoire, destinés à orienter la planification du développement de la…

services complémentaires, services de garde. Chacun de ces domaines comporte une intention éduca- tive destinée à orienter les interventions de l’enseignant…

sortie lorsque ces derniers sont installés en bordure de la chaussée. Lorsque la signalisation de destination est installée au-dessus de la chaussée, les…

Substitut de la responsable de l’accès aux documents, Josée Vallières Original signé Note d’information destinée au sous-ministre Sous-ministériat adjoint au…

Aînés : Total : Service de navette vers des pôles générateurs de déplacements Nouveaux arrêts ou destinations supplémentaires Ministère des Transports et de…

tés prévues à la présente politique; 6° offre des activités de sensibilisation et de formation destinées au personnel de la fonction publique; 7° met en…