Résultats de la recherche
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Agir aujourd'hui. Transformer demain. Cadre d'intervention touristique 2021-2025.
pdf 3,57 Mo cadre-intervention-touristique_2021-2025.pdf
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Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020
xlsx 577 Ko STAFR_sfp_2020.xlsx
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Rapport d'examen de plainte
pdf 356 Ko Rapport_5124-21-007.pdf
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Demande de reconnaissance ou de renouvellement de reconnaissance pour agir à titre de consultant en immigration
pdf 1,12 Mo FO_demande_reconnaissance_consultant_immigration_A0697F0.pdf
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Demande d'accès DA28-20240930
pdf 2,35 Mo DA28-20240930.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions
pdf 1,59 Mo GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf
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Gestion contractuelle municipale - Guide sur les modes de passation des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant à l'appel d'offres public
pdf 0,94 Mo GUI_PassationContrats_VFD.PDF
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Guide d'information sur la réussite de 3 cours en français
pdf 518 Ko Guide_pour_les_trois_cours_en_francais.pdf
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Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861
pdf 5,03 Mo DAI_no_2025-004861.pdf
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La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels
pdf 8,37 Mo RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf