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coordonnateurs. Bonne lecture, Bonjour, Vous trouverez ci-joint une note de madame Karine Pelletier aux DGA portant sur l'objet en rubrique. À celle-ci…

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........................................ 8 4. ÉVALUATION DES IMPACTS ........................................................................................…

Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin 3 % 3 % 7 % 8 % 8 % 8 % 8 % 8 % 9 % 12 % 13 % 13 % 3 % 6 % 13 % 21 % 29…

accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous…

t au Québec: secondaire, collégial, baccalauréat, maitrise, doctorat pour 2020-2023 Vous trouverez ci-annexé les documents détenus par le ministère de…

AUDITEURS INDÉPENDANTS SUR LA VENTILATION DES DÉPENSES MIXTES Version du 14 mai 2018 (Version 2) La case ci-dessous est réservée pour la signature et…

invitons à formuler une demande auprès du responsable d’accès des organisations listées à l’Annexe 1, ci-jointe. • L’article 53 qui précise que les…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), ci-après Loi sur l’accès, certains documents ou…

d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.139 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 8 août dernier dans laquelle vous demandez de…