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MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2,80 Mo MINFR_RAG2017-2018.pdf

2025-2026, comme prévu dans la Loi. 54,3 52,9 51,5 48,5 47,5 46,1 45,1 43,7 42,4 41,8 41,0 40,2 37 39 41 43 45 47 49 51 53 55 2014 2016 2018 2020 2022 2024 …

Mise à jour : 18 décembre 2018

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf

financement sur la collaboration interuniversitaire ................................................. 29 Préserver la vitalité du français…

Mise à jour : 5 juillet 2023

ADRIQ.pdf

pdf 859 Ko ADRIQ.pdf

PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 1 CONSULTATION PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 Mémoire présenté par l’Association pour le développement de la recherche et de l’innovation du…

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

26,9 27,4 27,9 28,5 29,1 29,6 195,8 Entreprises prélevant entre 50 000 et 75 000 litr es d’eau par jour - - < 0,1 < 0,1 < 0,1 < 0,1 < 0,1 0,1 Total 26,4 26,9…

Mise à jour : 20 août 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

s du projet __________________________________________________ 29 Entreprises ________________________________________________________ 29 Consommateurs…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Mis à jour - Mars 2025

pdf 535 Ko PADD_2023-2028.pdf

sous-objectif de la SGDD Indicateur (mesure de départ) Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 5.1.1 Évaluer la…

Mise à jour : 3 avril 2025

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 ___________________________________ 38 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 15 octobre 2021

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2,37 Mo Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

ion/PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf?1638460525…

Mise à jour : 2 octobre 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 720 Ko PL_developpement_durable_msp_2023_2028.pdf

es-orientations/plan-daction-gouvernemental-2021-2026 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-daction-gouvernemental-2021-2026…

Mise à jour : 28 février 2024

OIQ.pdf

pdf 11,10 Mo OIQ.pdf

2025-2026/6_Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf https://www.sciencemediacentre.co.nz/2025/09/29/quake-prone-buildings-redefined-expert-reaction/…

Mise à jour : 30 janvier 2026

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Mis à jour - Mars 2025

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

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