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Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

pdf 3,56 Mo RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf

méthode générale pour rendre un logiciel (ou d’autres œuvres) libres, et imposer que les modifications et extensions de ce logiciel soit aussi libres107 ».…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 756 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2025.pdf

des projets dont le financement a été accordé en 2025 Compilation : Louis Bienvenu, ing. Direction générale du développement de l’industrie minière Ministère…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3,27 Mo 25-594_Diffusion.pdf

Connaissances générales sur le christianisme 1-2-3 Connaissances générales sur le judaïsme 1-2-3 Connaissances générales sur les spiritualités amérindiennes…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Mise à jour 2024 – Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance – Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027

pdf 1,81 Mo STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf

d’agressions sexuelles et de violence conjugale. Simon Jolin-Barette Ministre de la Justice et procureur général du Québec MOT DU MINISTRE DE LA JUSTICE DU…

Mise à jour : 30 avril 2024

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

pdf 4,05 Mo Cadre-reference_Mesures-controle.pdf

façon. Coordination et rédaction Direction des services éducatifs complémentaires (DSEC) Direction générale des services de soutien aux élèves (DGSSE)…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 9,46 Mo 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf

W. Adams, Consultation Report of the Honourable George W. Adams, Q.C. to the Attorney General and Solicitor General Concerning Police Cooperation with the…

Mise à jour : 3 août 2023

Documents en lien avec l'inauguration et les opérations du Bureau du Québec à Tel-Aviv

pdf 1,95 Mo Documents-inauguration-operations-BQTA-MRIF-20240327-002.pdf

Lallouz Assistante Éxecutive du consul général | Consul General's Executive Assistant +1 (514) 940.8523 Consulat général d’Israël à Montréal | Consulate…

Mise à jour : 30 avril 2024

Désire avoir accès à divers documents qui concernent le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

pdf 7,20 Mo AI_M20242961_desire_acces_doc_plan_action_gouv_visant_lutte_contre_pauvrete.pdf

cet effet. Veuillez agréer, Madame, nos salutations distinguées. Marie-Michèle Genest Secrétaire générale adjointe Responsable ministérielle de l’accès à…

Mise à jour : 12 mars 2025

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023

pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf

ent (biens) 2023-12-15 1772124 4106-23-AP01 - Microscope optique inversé avec caméra et logiciel d'analyse d'images pour la Direction générale du…

Mise à jour : 27 juin 2025

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15,53 Mo RA-nemaska-lithium.pdf

GENEQ inc. 10700 rue Secant Montréal QC H1J 1S5 CAN 198,91 78 General Bearing Service Inc. 490 Kent Street Ottawa ON K2P 2B7 CAN 660,98 79 General Filtration…

Mise à jour : 6 mai 2021

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Désire avoir accès à divers documents qui concernent le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

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