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Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

pdf 750 Ko 2026-0017_air.pdf

ons et ne devraient pas engendrer d’impact substantiel sur les postes. 32 Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 16 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

pdf 1,28 Mo 2025-0170_air.pdf

organisations et ne devraient pas engendrer d’impact sur les postes. 35 Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation Nombre d’emplois touchés …

Mise à jour : 18 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

pdf 871 Ko 2025-1900_air.pdf

secteurs d’activité touchés Répartition sectorielle du PIB au Québec25 Le PIB du Québec se chiffre à 391 189,10 G$26 en 2022, plaçant le Québec derrière…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/developpement-collections-bibliotheques-publiques-autonomes/appel-de-projets-en-developpement-des-collections-des-bibliotheques-publiques-autonomes

données datant de 2022 et provenant de l’Institut de la statistique du Québec (Observatoire de la culture et des communications du Québec), les bibliothèques publiques autonomes servent…

Mise à jour : 20 février 2026

Impacts directs, indirects et cumulatifs de l’utilisation du Bti et Ls sur des espèces non ciblées, les réseaux trophiques et les écosystèmes

pdf 5,03 Mo revue-litterature-Bti.pdf

sur des 40 impacts histopathologiques ou sur les processus physiologiques 273 de Bti sur les larves de chironomidés et aucune publication sur l’impact par la…

Mise à jour : 18 avril 2023

Analyse d'impact réglementation - Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030

pdf 248 Ko 2022-0135_air.pdf

res serait évaluée lors de leur proposition. 4. ÉVALUATION DES IMPACTS Cette analyse d’impact réglementaire évalue uniquement les impacts de la SQHB 2030, et…

Mise à jour : 29 juin 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

pdf 827 Ko 2026-0014_air.pdf

du Québec (APCHQ); – Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); – Corporation des maîtres électriciens du Québec (CMEQ); – Office…

Mise à jour : 27 février 2026

PROJET DE RÈGLEMENT DU COMITÉ PARITAIRE DE L’INDUSTRIE AUTOMOBILE DES CANTONS-DE-L’EST / Analyse d'impact réglementaire

pdf 645 Ko AIR_PRJ_REGL_COM_Paritaire_Industrie_Automobile_Cantons-De-LEst_2025-07.pdf

du Québec; o concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles (code SCIAN 441) : 4,7 G$, soit 1,1 % du PIB du Québec; o stations-service (code SCIAN…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Prévenir les effets du froid

/sante/conseils-et-prevention/sante-et-environnement/prevenir-les-effets-du-froid

Au Québec, un avertissement de froid extrême est diffusé lorsqu’il est prévu que la température ou le refroidissement éolien atteigne - 38 °C pendant au moins deux heures. Dans le Nord-du-Québec,…

Mise à jour : 23 février 2023

Analyse d'impact règlementaire - Projet de règlement sur un bloc de 1 000 MW d’énergie éolienne et Projet de règlement sur un bloc de 1 300 MW d’énergie renouvelable

pdf 244 Ko 2022-0109-0110_air.pdf

l’État d’avancement 2021 du Plan d’approvisionnement d’Hydro-Québec 2020-2029 montrent une augmentation des besoins en énergie électrique au Québec de 20 TWh…

Mise à jour : 18 mai 2022

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

PROJET DE RÈGLEMENT DU COMITÉ PARITAIRE DE L’INDUSTRIE AUTOMOBILE DES CANTONS-DE-L’EST / Analyse d'impact réglementaire

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