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fait également sentir à Québec où le Réseau de transport de la capitale (RTC) offre son propre réseau, appelé àVélo. En 2024, après trois années de…

arrêt de production depuis plus d’un an ne sont pas comptabilisés et les autorisations délivrées il y a six ans moins un jour sont réputées dater de cinq ans…

il n’est pas avantageux pour une municipalité de dépenser 500 $ en frais administratifs afin de vendre aux enchères un immeuble pour un défaut de paiement de…

période d’au moins cinq (5) ans après la réalisation du chantier ou de l’acquisition; • être dûment immatriculé au Registraire des entreprises du Québec…

(sujet ou thème) • D’un référent social, culturel ou linguistique familier À un référent social, culturel ou linguistique plus ou moins connu Jusqu’à un…

pas connus an moment de 1'autorisation du projet, ils seront consideres an momenl de 1'audit. Lorsqu'un organisnie beneHcie d'nne aide financiere pour…

du Québec depuis plus de 40 ans. En 1981, la recherche d’autonomie alimentaire primait dans la vision Nourrir le Québec. Les orientations se sont enrichies…

employés affectés à l’administration municipale; la majoration du taux horaire des salaires et les avantages sociaux des employés municipaux affectés à la…

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...................................................... 16 7. INFORMATION ..................................................................... 16 Guide du…