Résultats de recherche

2° le recours à une formulation neutre, si le contexte le permet : − par l’utilisation de noms collectifs (les lecteurs devient le lectorat), de noms de…

2° le recours à une formulation neutre, si le contexte le permet : − par l’utilisation de noms collectifs (les lecteurs devient le lectorat), de noms de…

versée par l’employeur pour l’assurance collective. Pour la directrice générale, ils représentent la contribution versée par l’employeur pour l’assurance col…

et Vieux-Verger, faisant parti du CSSPO, pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028, la prévision du nombre d'élèves…

res de transport actif, collectif et partagé dans tout projet d’aménagement urbain, périurbain et à proximité des cœurs de villages, et soutenir l’offre de…

ou du FERR. Régime de pension agréé collectif (2012 et 2020) Des avantages fiscaux sont accordés à l’égard des cotisations versées dans un régime de pension …

16 895,3 -,0 -,0 16 895,3 15 881,6 6,4) 4. Gouvernance en gestion des marchés publics 6 202,6 -,0 -,0 6 202,6 5 935,4 4,5) 93 024,4 2 565,0 3 093,0 93 552,4…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents…

2 (maîtrise qualifiante) : Abolir ou maintenir les bourses (3 M$ en 2024‐2025 et 2025‐2026, puis 1,5 M$ à compter de 2026‐2027).…

des programmes agréés de premier cycle de formation à l’enseignement. • Les universités peuvent moduler la répartition des bourses d’excellence en fonction…