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RFA 2022-2023 - Jonquière

pdf 1,17 Mo RFA2223_JON.pdf

reclassés dans les résultats 10 - Placements de portefeuille 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur 11 12 - Autres 12 Gains (pertes) de change réalisés,…

Mise à jour : 2 avril 2024

RFA 2022-2023 - John Abbott

pdf 1,17 Mo RFA2223_JOH.pdf

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Mise à jour : 2 avril 2024

RFA 2022-2023 - Baie-Comeau

pdf 1,16 Mo RFA2223_BAI.pdf

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Mise à jour : 2 avril 2024

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 3,50 Mo SHQ-rapport-annuel-2021-2022.pdf

sur les contrats de services conclus au cours de l’année. Contrats de services de 25 000 $ ou plus conclus entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022 TYPE DE…

Mise à jour : 23 juin 2025

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2,27 Mo PFI-regle-administrative.pdf

soumission. Ce mode d’adjudication d’un contrat n’est possible que lorsque le montant de la dépense est inférieur au seuil d’appel d’offres public. Contrat…

Mise à jour : 2 avril 2025

Architecture d'entreprise gouvernementale - Volets Affaires, Information, Applications

pdf 744 Ko GU_volets_affaires_information_applications.pdf

[AEG, version 1, note 18, p. 56]. Résultat Le terme « Résultat » réfère à ce qui est livré au client par un processus d’affaires. Ce résultat peut aussi être…

Mise à jour : 26 février 2025

Volet 2 : Demandeurs autochtones

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-initiatives-commemoration/appel-projets-soutien-initiatives-commemoration/volet-2-demandeurs-autochtones

entreprises individuelles; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-traitants inscrits à ce registre; les demandeurs qui ont, au…

Mise à jour : 4 août 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère du Travail

pdf 1,26 Mo RAG_2024-2025_MTRAV.pdf

Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 11 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au Plan stratégique 2023-2027 Cette section présente les ré…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Guide pour la préparation par la MRC d’un cadre opérationnel en cas d’obstructions dans les cours d’eau (article 105, Loi sur les compétences municipales)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-4-10-mars-2014

l’article 105 indique le but de son action, l’obligation de la MRC en est une de moyens, pas de résultats. La Loi ne détermine pas en quoi consistent les moyens à prendre. Le principe à suivre est…

Mise à jour : 17 juin 2025

RFA 2022-2023 - Sainte-Foy

pdf 475 Ko RFA2223_FOY.pdf

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Mise à jour : 2 avril 2024

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