Résultats de recherche

1 - ALLOCATION A PRIORI ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS ORDINAIRES - VOLET 2 - ALLOCATION A POSTERIORI AMÉLIORATION DES SERVICES AUX ÉLÈVES À RISQUE ET…

N/Réf. : 202303-42 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 28 mars 2023. La…

recours judiciaire, à rechercher une solution à l'amiable à ce différend. 11.3. La procédure de règlement des différends est déclenchée par la…

: Conseiller les autorités ministérielles à propos des enjeux relatifs à l’accessibilité financière aux études à la formation professionnelle, au collégial…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme…

C E E T L E S H O M I C I D E S C O N J U G A U X A U C A N A D A E T A U Q U É B E C : É T A T D E L A Q U E S T I O N Résumé L’examen des statistiques sur…

généraux Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1…

gaz « non identifié » a été détecté (A127 et A128), à des concentrations inférieures à 0,1%. Toutes les analyses compilées somment à 100% à l’exception de…

préciser : ▪ À l’échelle nationale, la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12) prévoit que tout être humain a droit à la vie,…

+8% N/A N/A N/A GES -22,2% -40% N/A N/A Efficacité énergétique -1,3%/an N/A -2,1% / an N/A Part des ER dans la TFC en lien avec les objectifs (voir Figure…