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tests ; 6. Les travaux effectués ; 7. Les coûts reliés aux travaux ; 8. Le nombre de points d’eau toujours fermés. Vous trouverez ci-annexé un document…

Beneva 625, rue Jacques-Parizeau, case postale 1500, Québec (Québec) G1K 8X9 418 644-4200 ou 1 800 463-4856 ● Télécopieur : (418) 646-1313 ●…

a permis de repérer un document concernant votre demande qui vous est accessible. Vous le trouverez ci-joint. Toutefois, les chiffres de 1993 à 2005 relatifs…

d’accès aux documents - Décision N/Réf : DA2526-53 , La présente donne suite à votre demande reçue le 8 janvier 2026 visant à obtenir: « … copie électronique…

accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous…

indiquées ci-dessus pourrait entraîner une amende pouvant atteindre 10 000 $ pour une personne physique et 20 000 $ dans les autres cas, conformément à la…

La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information et aux documents reçue le 8 octobre 2024, visant à obtenir : « une copie de…

titre de garant dans le cadre du Programme des personnes réfugiées à l’étranger (Parrainage collectif) (ci-après « Parrainage collectif ») se sont établies…

L’outil d’autodiagnostic municipal 7 Les mécanismes de coordination municipale 8 Le coordonnateur municipal de la sécurité civile 8 Structures municipales de…

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