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2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves

pdf 2,77 Mo DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf

mais un dossier argumentaire est nécessaire dans chaque schéma. Pour appuyer les choix en matière de gestion de l'urbanisation à l'intérieur et à l'extérieur…

Mise à jour : 24 novembre 2025

2602037-482 - Document

pdf 1,16 Mo 2602037-482-document.pdf

sociétés apparentées. Pour être soumis à l’évaluation, le dossier doit être complet, compréhensible et fondé sur des données exactes. Si le dossier est jugé…

Mise à jour : 4 mars 2026

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 496 Ko 2024-0191_memoire.pdf

plus en plus d’états réglementent la REP, particulièrement les états limitrophes au Canada et à la Californie. Au Canada, le Conseil canadien des ministres…

Mise à jour : 29 novembre 2024

RFA 2023-2024 - Sainte-Foy

pdf 461 Ko RFA2324_FOY.pdf

ment supérieur (MES) 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant 1 009 583 (1 841 786)…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Trois-Rivières

pdf 458 Ko RFA2324_TRO.pdf

(MES) 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 Redressé (note X) 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant (906 028) (1 430…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Champlain

pdf 466 Ko RFA2324_CHA.pdf

ment supérieur (MES) 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant (3 083 511) (3 838 300)…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

pdf 387 Ko Compilation_des_48_cegeps.pdf

ment supérieur (MES) 01 02 03 04 2025 2024 2025 2024 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant (86 649 635) 20 789 303…

Mise à jour : 4 février 2026

Effectifs étudiants internationaux dans chacun des 48 cégeps pour les sessions d'automne 2023, hiver 2024 et automne 2024.

pdf 300 Ko 24-316_Diffusion.pdf

le 13 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-316 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 23 septembre 2024

24-146_Diffusion.pdf

pdf 417 Ko 24-146_Diffusion.pdf

Québec, le 26 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-146 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Mémoire - Décret concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti, située dans la région de la Côte-Nord et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

pdf 165 Ko 2023-2478-0293_memoire.pdf

(UNESCO). En date du 20 décembre 2017, le gouvernement du Canada a inscrit l’île d’Anticosti sur la Liste indicative des sites du patrimoine mondial au …

Mise à jour : 24 janvier 2024

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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

RFA 2023-2024 - Sainte-Foy

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RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

Effectifs étudiants internationaux dans chacun des 48 cégeps pour les sessions d'automne 2023, hiver 2024 et automne 2024.

24-146_Diffusion.pdf

Mémoire - Décret concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti, située dans la région de la Côte-Nord et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

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