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Statistiques sur le nombre de fouilles à nu effectuées depuis 2019

pdf 360 Ko 2024-11772.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 28 mai 2024 N/Réf. : 2024-11772 OBJET:…

Mise à jour : 7 juin 2024

Documents en lien avec le projet de loi 45

pdf 106 Ko Documents-projet-loi-45-MRIF-20240522-002.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 31 mai 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240522-002 , La présente fait suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 3 juin 2024

Informations sur les employés dédiés aux fonctions d'inspection ou d'enquête par région

pdf 110 Ko Informations-employes-inspection-enquete-MRIF-20240620-012.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 27 juin 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240620-012 Monsieur, La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 28 juin 2024

Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO (2018-2023)

pdf 664 Ko RA_suivi_PAFIO_BSL_2018_MFFP.pdf

Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec) G5L 8B3 Téléphone : 418 727-3710 Télécopieur : 418 727-3735 Courriel : bas-saint-laurent@mffp.gouv.qc.ca © Gouvernement…

Mise à jour : 22 août 2024

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

pdf 229 Ko adresses-dirigeants.pdf

H2K 0A4 Courriel : rbomba@fiqsante.qc.ca Madame Annick Laberge Téléphone : Télécopieur : Coprésidente Édifice J.-A.-Tardif, 4e étage 425, rue…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1,74 Mo 23-322_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 novembre 2023

23718.pdf

pdf 16,17 Mo 23718.pdf

Le guichet s’adresse à toutes personnes nées hors Canada, indépendamment du nombre d'années depuis l'obtention du statut qui les rend admissibles au PILI…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis mars 2020

pdf 8,55 Mo 2020-11914.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 20 novembre 2020 N/Réf. : 2020-11914…

Mise à jour : 6 janvier 2023

23811.pdf

pdf 14,05 Mo 23811.pdf

Le guichet s’adresse à toutes personnes nées hors Canada, indépendamment du nombre d'années depuis l'obtention du statut qui les rend admissibles au PILI…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Ko 25-378_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 septembre 2025

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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Documents concernant la pandémie de COVID-19 depuis mars 2020

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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

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