Résultats de recherche

Paris: OCDE/AIE. Consulté à l'adresse https://www.iea.org/publications/freepublications/publication/statistics_manual_french.pdf https://www.iea.org/…

(Version administrative) 1er janvier 2023 Beneva désigne La Capitale assureur de l’administration publique inc. en sa qualité d’assureur. Le présent document…

INFORMATIONS PRODUITES – Amélioration des documents préélectoraux • Cible : Publication d’un rapport préélectoral sur les finances publiques – États…

INFORMATIONS PRODUITES – Amélioration des documents préélectoraux • Cible : Publication d’un rapport préélectoral sur les finances publiques – États…

article 210.61). 3.6 Commission consultative Lorsque la MRC modifie ou révise son schéma d’aménagement et de développement, elle tient ses assemblées …

s 0 $ Dépenses admissibles 23 745 $ Montant maximum possible de subventions publiques 18 996 $ Autres subventions publiques confirmées (F+Qc) 0 $ Subvention…

prochaine année, tout en tenant compte des préoccupations soulignées par les milieux lors de consultations régionales. Ils précisent les jalons qui…

la Sécurité publique (2020). Criminalité au Québec – Principales tendances 2017, tiré de https://cdn- contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique…

dans les locaux des écoles publiques » | JDQ…

t prévues au Règlement. Il est proposé d’édicter ce règlement sans publication et de prévoir une entrée en vigueur dès sa publication étant donné que les…