Résultats de recherche

ainsi qu’avec le personnel de la fonction publique. Ces orientations stratégiques s’appliquent à tous les ministères et organismes de l’administration publiq…

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

514 323 13 565 061 489 503 637 509 Charges Administration générale 14 44 657 035 39 565 248 Sécurité publique 15 166 205 001 158 041 542 Transport 16…

6 940 156 577 6 404 258 250 Charges Administration générale 14 267 434 041 249 039 294 Sécurité publique 15 Transport 16 5 963 416 567 5 507 372 544 Hygiène…

Expertise de la ressource concernant généralement la conformité de l'emploi de la force par les policiers * Syndicat de la fonction publique et…

principaux changements apportés au régime fiscal des sociétés qui trouvent application en 2012. Cette publication constitue un document d’information pour…

tutelle publique Les parties s'informent mutuellement s'ils ont connaissance qu'une personne visée par une enquête de la Commission est également visée par…

du contrat à un entrepreneur ou à un fournisseur, ou à la date où le bénéficiaire confie à son employé la tâche de réaliser les travaux admissibles; 2.5.…

ca/cdn-contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/politiques-directives-procedures/CREF_action_communautaire_MESS.pdf…

produire des publications scientifiques. Éléments à considérer ◼ Les conventions collectives et le monopole de certaines tâches de sécurité publique ◼ La…