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élèves du primaire en difficulté 53511 Com 2 - Lettres d'annonce pour les projets retenus - Com 1 : Priorisation de l’enveloppe budgétaire d’ajout d’espace…

dernière a préséance . Sigles utilisés : • La lettre L renvoie aux articles de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (LSGEE). • La lettre R…

d'intérêt québécois, autres que les suivants: i. les lignes de transport par bateaux à vapeur ou autres navires, les chemins de fer, les canaux, les…

N - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - CAPITAL-ACTIONS - DIVERS Industries P.P.D. inc., Holding PPD inc. et PPD Solution de…

qc.ca. • PDF dynamique : Après l’avoir rempli, vous devez l’imprimer sur du papier format « lettre », soit 8,5 pouces sur 11 pouces (215,9 mm sur 279,4 mm).…

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entreprise en appui à un individu peut ensuite avoir des répercussions sur les autres personnes dans la même situation. ». 8. Libertés et droits…

semaine du 22‐nov‐21 1 000 2 681 2 334 2 000 8 015 22 675 25% 50% semaine du 29‐nov‐21 1 000 3 500 2 333 6 833 29 508 33% 75% semaine du 06‐déc‐21 1 000…

mesure requise pour favoriser l’apprentissage de l’enfant. Autres commentaires : (le cas échéant, joindre en annexe.) Formulaire 3 74-8046 (8 de 8) Catégorie…

l’aide financière .................................................................................. 8 5.1 Pour la récupération des bois non vendus aux…