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feuillet_adoption_loi109.pdf

pdf 377 Ko feuillet_adoption_loi109.pdf

s en vue d’assurer la surveillance du respect de la Loi, des règlements et des ententes. • La publication d’un rapport au moins tous les trois ans portant…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Les coûts de la pauvreté au Québec selon le modèle de Nathan Laurie (2011), Athanase Barayandema et Guy Fréchet

pdf 845 Ko RA_cout_pauvrete_quebec_cepe.pdf

TABLEAU 1 Impact de la réduction de la pauvreté sur les dépenses publiques en santé, Québec, 2008 QUINTILES DE REVENU PART DES DÉPENSES PUBLIQUES EN SANTÉ AU…

Mise à jour : 26 octobre 2022

association-quebecoise-pharmaciens-proprietaires_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 422 Ko association-quebecoise-pharmaciens-proprietaires_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

AQPP Consultation sur la prévention en Santé : Le rôle des pharmaciens 1 Consultation sur la prévention en Santé : Le rôle des pharmaciens communautaires 15…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

pdf 815 Ko PL_122_version_administrative.pdf

1º du premier alinéa, du suivant : «2.2º de tenir la consultation publique sur le projet de règlement édictant la politique de participation publique prévue…

Mise à jour : 13 juillet 2017

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0,97 Mo 2024-2025_air.pdf

participer à cette consultation, il y a notamment la Fédération québécoise des municipalités, l’Union des municipalités du Québec, le Regroupement des…

Mise à jour : 4 septembre 2024

AACOCQ.pdf

pdf 1,69 Mo AACOCQ.pdf

finances publiques, à alléger la pression sur le réseau public de la santé et à maintenir et bonifier l’offre de service aux usagers, aux quatre coins du…

Mise à jour : 12 janvier 2026

CASHHH.pdf

pdf 837 Ko CASHHH.pdf

rite-sociale/publications-adm/politiques-directives-procedures/CREF_action_communautaire_MESS.pdf…

Mise à jour : 10 février 2026

ASSOJAQ.pdf

pdf 893 Ko ASSOJAQ.pdf

rite-sociale/publications-adm/politiques-directives-procedures/CREF_action_communautaire_MESS.pdf…

Mise à jour : 13 février 2026

Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides

pdf 5,18 Mo DS_Territoire_PAFIT_R15_MRNF.pdf

adm/min/conseil-executif/publications-adm/saa/administratives/cartes/carte-8x11.pdf?1607089794…

Mise à jour : 22 août 2024

Groupe mobilisation 1

pdf 369 Ko group-mobilisation-1.pdf

1 Il y a urgence d’agir! Mémoire présenté à la consultation pour l’élaboration du Plan d’électrification et de changements climatiques. 7 octobre 2019…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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