Résultats de la recherche
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Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État
pdf 813 Ko rapport-parite-femmes-hommes_2022.pdf
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5 - Papeterie
pdf 1,91 Mo section5_papeterie.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 561 Ko MRNF_Engagements_2025-02.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Janvier 2022
pdf 1,19 Mo RA-engagement-janvier-2022.pdf
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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Ko CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
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Modalités PAFFSR – 2025-2028
pdf 340 Ko Modalites-PAFFSR-2025-2028.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par des feux, applicable en 2023-2024 en Mauricie, pour l'unité d'aménagement 04151
pdf 1,08 Mo PL_Mauricie_Feux-308-359-361_UA04151_2023-2024.pdf
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Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique
pdf 913 Ko directive_gestion_projets_majeurs.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès
pdf 645 Ko frais_formation_colloque_conges_2025.pdf
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Science et technologie - Primaire
pdf 460 Ko PFEQ-science-technologie-primaire.pdf