Résultats de recherche

Code national de la plomberie – Canada 2010 (CNP). 2- Raison d’être de l’intervention L’édition française du CNP 2015 publiée par le Conseil national de…

portant sur le traitement des plaintes pour agressions sexuelles par les corps de police au Canada18. Statistique Canada a ainsi apporté plusieurs…

7127 Télécopieur : 418 380-2320 www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 2 octobre 2023 Numéro de dossier : 2309014-191 / 287 358 Madame, La présente a…

Québec, le 9 janvier 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-257 Bonjour, Nous donnons suite à…

ministre ne pas avoir satisfait à l’exigence relative au droit d’établissement ou au droit de travail au Canada Les renseignements personnels recueillis par…

ministre ne pas avoir satisfait à l’exigence relative au droit d’établissement ou au droit de travail au Canada Les renseignements personnels recueillis par…

2022-02-01 1571370 Ressource en gestion contractuelle pour traitement de dossiers administratifs en lien avec la COVID-19 * KLB GROUP CANADA INC. Montréal 90…

exigés. Si elles ne respectent pas ce délai, leur déclaration d’intérêt deviendra invalide et leur dossier sera fermé. Ce délai de 60 jours est inscrit dans…

Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada (BDC), de Financement agricole Canada (FAC) et de la Financière…

Hausse de revenu pour les producteurs et les fournisseurs de systèmes de chauffage et de climatisation électriques ou Baisse de revenu pour les fournisseurs…