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La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 611 Ko Guide-administratif-annexe-budgetaire-C111-RAC.pdf

quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps#c123056 2 https://ceraccegeps.ca/rac/demarche-de-rac-principales-etapes-et-sche…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

pdf 1,48 Mo DAI_no_BSM-2025-005235.pdf

Jean-Lesage, local N-6-45, C.P. 19 600, succ. Terminus Québec (QC) G1K 8J6 Téléphone : 418 528-4338 Télécopieur : 418 528-6224 Courriel :…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Sommaire_taux_2024.pdf

pdf 174 Ko Sommaire_taux_2024.pdf

888 235-0606 Pour les heures d'ouverture, consultez le beneva.ca 625, rue Jacques-Parizeau Case postale 1500 Québec (Québec) G1K 8X9 beneva.ca Ce…

Mise à jour : 28 mars 2024

Application for the reduced contribution or for a payment exemption

pdf 140 Ko form-application-reduced-contribution.pdf

demandes.revision@mfa.gouv.qc.ca or mailed to the following address: Demandes de révision Direction du soutien à la conformité et à la qualité Ministère de…

Mise à jour : 5 février 2026

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

pdf 618 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_2021-2022_MAPAQ.pdf

de contribuer au posi- tionnement des aliments du Québec. Au cours de la même 3 https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-cdd/2016-2017-CDD/fr_Rapp…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Le territoire et ses occupants - Document de soutien aux plans d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 de la région de la Côte-Nord

pdf 4,47 Mo DS_Territoire_PAFIT_R09_MRNF.pdf

eoegl.msp.gouv.qc.ca%2Fws%2Fmffpecofor.fcgi&wmsLayers=(ca_feux_prov_2000:igoz36,ca_feux_prov_1991:igoz35,ca_feux_prov_1988:igoz34,ca_feux_prov_1983:igoz33,ca…

Mise à jour : 22 août 2024

Technologie de l'eau (260.A0)

pdf 1,31 Mo PE06-260A0-Technologie-Eau.pdf

spécifique du programme vise : - À rendre la personne compétente dans l’exercice de sa profession, c’est-à-dire lui permettre d’effectuer correctement, avec…

Mise à jour : 21 octobre 2022

L’intégration du volet social du développement durable dans l’enseignement - Volume 4

pdf 500 Ko Guide-education-developpement-durable-volume4-volet-social.pdf

w.thesaurus.gouv.qc.ca/tag/terme.do?id=4079. https://vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca/fiche-gdt/fiche/26513063/changement-climatique…

Mise à jour : 19 juin 2024

Les incendies à la ferme - La prévention je la cultive - Brochure d'information sur les risques d'incendie d'origine électrique

pdf 348 Ko brochure_incendie_ferme.pdf

Sans frais : 1 866 702-9214 Télécopieur : (418) 644-4448 Sans frais : 1 866 605-1675 www.msp.gouv.qc.ca Pour nous joindre : Recherche et rédaction : Line…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les traitements spécialisés dispensés dans un centre médical spécialisé

pdf 608 Ko 2024-0178_air.pdf

étage, Québec (Québec) G1S 2M1, adresse électronique : sabah.barrech@msss.gouv.qc.ca mailto:sabah.barrech@msss.gouv.qc.ca 15 13. LES ÉLÉMENTS DE VÉRIFICATION…

Mise à jour : 4 février 2025

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Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

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Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

Le territoire et ses occupants - Document de soutien aux plans d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 de la région de la Côte-Nord

Technologie de l'eau (260.A0)

L’intégration du volet social du développement durable dans l’enseignement - Volume 4

Les incendies à la ferme - La prévention je la cultive - Brochure d'information sur les risques d'incendie d'origine électrique

Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les traitements spécialisés dispensés dans un centre médical spécialisé

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