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Déclaration de modifications apportées à un programme universitaire conduisant à un grade

pdf 320 Ko Formulaire-declaration-modifications-programme-universitaire.pdf

universitaires de formation à l’enseignement, nous vous invitons à transmettre vos questions à l’adresse suivante : dau@mes.gouv.qc.ca. 5 La Commission…

Mise à jour : 9 mai 2025

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

pdf 18,25 Mo 24-845_Diffusion.pdf

reddition de comptes de décembre 2024. À cet effet, nous vous invitons à contacter l équipe PQI à l adresse courriel PQI@education.gouv.qc.ca dans les plus…

Mise à jour : 9 mai 2025

Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) – Transmission par fichier XML

pdf 567 Ko somaeu-guide-technique-transmission-xml.pdf

désirent utiliser le service de transmission par fichiers XML doivent en faire la demande par courriel à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 5 mai 2025

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Ko 22-503_Diffusion.pdf

selon un statut confessionnel. … 2 2 L’adresse des établissements privés ainsi que leurs coordonnées sont disponibles en consultant le site Web GDUNO à l’ad…

Mise à jour : 31 mars 2023

Objets interceptés dans les palais de justice

pdf 415 Ko 2025-11723.pdf

l’enfant mineur est décédé. Elle est adressée au responsable de la protection des renseignements personnels au sein de l’organisme public. Si la demande est …

Mise à jour : 24 juillet 2025

Demande d'accès à l'information 22-01-080

pdf 72 Ko DE_22-01-080-SL.pdf

e : (418) 627: (418) 627: (418) 627: (418) 627----6370637063706370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 7 février 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

Decision_22-01-086-SL.pdf

pdf 72 Ko Decision_22-01-086-SL.pdf

e : (418) 627: (418) 627: (418) 627: (418) 627----6370637063706370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 8 février 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB

pdf 778 Ko 23-344_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 16 novembre 2023

Sommes dues à l’État québécois relevant du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 271 Ko RA-sommes-dues-mei.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

Dépenses relatives aux frais de déplacement à l’étranger de la ministre et de ses équipes de janvier 2023 à septembre 2024

pdf 112 Ko DA-Depenses-deplacement-ministre-etranger-MRIF-20240911-001.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 30 septembre 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240911-001 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 2 octobre 2024

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Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) – Transmission par fichier XML

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

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Demande d'accès à l'information 22-01-080

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Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB

Sommes dues à l’État québécois relevant du ministère de l’Économie et de l’Innovation

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