Résultats de recherche

Programmes-services répondant à des besoins qui touchent l’ensemble de la population Santé publique La santé publique vise un grand objectif social :…

d’analyse, d’évaluation ou d’enquête. Annonce publique 24. L’Organisme consent à ce que le Ministre ou un de ses représentants fasse une annonce publique ou…

d’analyse, d’évaluation ou d’enquête. Annonce publique 24. L’Organisme consent à ce que le Ministre ou un de ses représentants fasse une annonce publique ou…

la classe d’emploi des ressources additionnelles engagées en 2024-2025. Le tableau suivant présente le nombre de CSS et CS qui ont engagé des personnes dans…

tenant lieu de taxes Imposition de droits Services rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être…

https://www.oiq.qc.ca/publication/deficit-maintien-infrastructures-publiques-consultations-regionales/ https://www.oiq.qc.ca/publication/deficit-maintien-inf…

sous tutelle privée ou sous tutelle publique à la personne et qui est frappée d'une incapacité de voter Noms et prénoms de toute personne majeure sous…

: Personnel de Services Québec Personnel de la fonction publique Autres catégories (précisez) : 7. La catégorie de personnes (classe d’emploi) qui ont accès…

leur publication par l’Éditeur officiel du Québec sur un support qui fait appel aux technologies de l’information. Elles entrent en vigueur à la date fixée…

il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne compromette sa publication ou…