Résultats de recherche

dès novembre 2020, un portrait périodique du développement de l’enfant qui serait susceptible de remplir les objectifs pour lesquels cette obligation a été…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

possibilité de refuser une intervention en CMS si les conditions de sécurité ne sont pas pleinement remplies, ou si l’usager présente des risques médicaux…

considérée comme complète et conforme à l’Entente modifiée le 30 mars 2023 étant donné que le Québec a rempli toutes les exigences de la présentation du…

17 recommandations et un plan d’action a été mis en place. • Depuis le 31 mars 2021, l’agronome remplit une déclaration d’intérêts lors de son inscription au…

consultent le site, et le nombre de visites n’y est pas suffisant pour que ce moyen utilisé seul remplisse l’exigence réglementaire. Ainsi, la diffusion d’un…

public, remet en cause les fins pour lesquelles l’aide financière a été accordée; PSGE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, ou l’une ou l’autre…

L’initiateur d’un projet qui désire entreprendre une activité à risque environnemental faible doit remplir et transmettre une déclaration de conformité en…

un doctorat en génie donne lieu à un crédit d’expérience d’au plus 24 mois […]. Dans l’attente de remplir la condition de sa prescription, le plaignant a…