Résultats de la recherche
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Fascinantes terres rares : Les terres rares et leurs usages
pdf 3,07 Mo fascinantes_terres_rares.pdf
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Révision du taux général du salaire minimum au 1er mai 2023 (Analyse d’impact réglementaire)
pdf 1,41 Mo 2023-0001_air.pdf
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Vivre en ville - Meilleurs Climat
pdf 6,77 Mo vivre-ville-meilleurs-climat.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 1,49 Mo Z-38_9-Directions-CPE.pdf
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Programme ministériel d’aide financière au développement du Sentier national au Québec (PAFSNQ) – Guide de critères – 2025-2027
pdf 478 Ko PAFSNQ-guide-criteres.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1,25 Mo MR-statut-artiste-ANEL.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf
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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du Numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tous les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME
pdf 1,48 Mo AI_M20242959_demande_diverses_infos_MCN.pdf
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