Résultats de la recherche
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Mémoire du CQL contre l'intimidation 2024-11-29
pdf 5,70 Mo Memoire-CQL.pdf
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MLQ_Mouvement-laique-quebecois.pdf
pdf 1,31 Mo MLQ_Mouvement-laique-quebecois.pdf
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SekurCorp - Parfaire le modèle de la police au Québec : pistes pour un meilleur apport des services privés
pdf 398 Ko 2711_SekurCorp.pdf
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Demande d’aide financière suivant la réussite d'une formation d'appoint en reconnaissance des compétences conplétées dans les volets 1A, 1B ou 3A du PAFFARC
pdf 1,01 Mo FO_aide_financiere_formation_appoint_A9117F0.pdf
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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025
pdf 2,62 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf
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Fiche d’auto-inspection - Absences d’empêchement
pdf 95 Ko auto-insp-absences-empechement.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la qualité des bâtiments, l’encadrement de la copropriété divise et le fonctionnement de la Régie du logement
pdf 694 Ko analyse_impact_reglementaire_projet_loi.pdf
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Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2018-2022
pdf 467 Ko plan_strategique_MCE_1822.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf
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